Séance du Conseil Municipal

le 07/12/2017

20h15 - Salle Rouge de l'Hôtel de Ville

L’ordre du jour est le suivant :

Informations brèves

  1. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 12/10/2017
  2. Marchés travaux de la Mairie
  3. Décisions modificatives
    1. Budget communal n°3
    2. Budgets « campings » n°1
    3. Budget « service public de distribution d’eau potable » n°2
  4. Subventions
    1. Maisons anciennes
    2. Judo club
    3. Demande à la Région Grand Est pour les travaux de la mairie
  1. Modification du tableau des effectifs

 

  1. Instauration du télétravail

 

  1. Modification du PLU – suppression de l’emplacement réservé n°3

 

  1. TRANSFERT DPU POUR ZAE
    1. Modification de délégation du Conseil Municipal au Maire
    2. Délégation de l’exercice du DPU à la CCPR pour la ZAE du Muehlbach

 

  1. Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté de Communes du Pays de Ribeauvillé (CCPR) et montants définitifs des attributions de compensation

 

  1. Modification des statuts de la CCPR

 

  1. États de fin d’année 2017
    1. Travaux en régie
    2. Marchés
    3. Acquisitions et cessions immobilières
    4. Sinistres

 

  1. Bilan annuel Délégation de Service Public du centre équestre

 

  1. Décisions prises en application de l’article L.2122-22