Séance du Conseil Municipal

le 17/09/2020

20h15 - Mairie (Salle Rouge)


Ordre du jour

Informations brèves
  1. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 15/07/2020
  2. Demande de subventions pour les travaux de rénovation de la Mairie
  3. Subventions aux associations
  4. Subventions maisons anciennes
  5. Bons cadeaux pour l’opération « Fleurir la Cité »
  6. Désignation des représentants à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
  7. Désignation des représentants élus au Comité Technique (CT)
  8. Désignation des représentants élus au Comité Hygiène et Sécurité des Conditions de travail (CHSCT)
  9. Indemnités des élus
  10. Attribution de marché pour l’aire de lavage pour la viticulture
  11. Acquisition d’un terrain lieudit WEIHER
  12. Convention de servitude pour un terrain lieudit WEIHER
  13. Information au Conseil Municipal :
    - Décisions de gratification d’un stagiaire
    - Décisions d’acceptation de remboursement d’assurance