Séance du CONSEIL MUNICIPAL

20h15- Salle Rouge de la Mairie


Ordre du jour 

1. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 25/08/2021

2. Décision modificative n°1 du budget principal

3. Décision modificative n°2 du budget gendarmerie

4. Appel à projet numérique avec l'Education Nationale - convention

5. Centre équestre : choix du délégataire et contrat de concession de DSP

6. Convention Agent Chargé des Fonctions d'Inspection (ACFI) avec le CDG68

7. Avenant au contrat groupe prévoyance SOFAXIS avec le CDG68

8. Mise à jour du tableau des effectifs

9. Création de deux contrats de projet pour les postes de Conseiller France Numérique et d'animateur "atelier musée des arts graphiques" et "jardins et potagers pédagogiques"

10. Motion sur proposition de la Fédération Nationale des Communes Forestières

11. Acquisition de parcelles forestières à M. Marcel Wymann, à la Grande Verrerie

12. Informations au Conseil Municipal :

Décisions d'acceptation de remboursement d'assurance

Décision portant complément à la préemption bail commercial 56, Grand'Rue

Bilan social 2020

Détails de l'évènement :

  • Date : Le