SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

20h15 - Salle Rouge de la Mairie

Ordre du jour :

1. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal 17/12/2025
2. Débat d'orientations budgétaires 2026
3. Convention avec la Collectivité Européenne d'Alsace pour la réhabilitation de l'Espace Mertian
4. Cession ancienne maison du patrimoine, 1 rue de la Sinne
5. Subvention au "tennis de table club" de Bergheim
6. Subvention à l'association "la forge aux couleurs" nouvellement créée à Ribeauvillé
7. Motion Territoire Energie d'Alsace pour réaffirmer l'appartenance de la compétence "distribution d'électricité"
8. Fourniture d'électricité : groupement de commandes avec la CCPR
9. Concours des Maisons Fleuries
10. Droit de préemption - DIA
11. Informations au Conseil Municipal :
    2026-01 Prêt à usage PELTIER
    2026-02 Prêt à usage MUTLUC
    2026-03 Décision d'acceptation de remboursement d'assurance, mat rue de l'Industrie
    2026-04 Prêt à usage D'ERSU
    Bilan 2025 DSP Centre équestre