SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

20h15- Salle Rouge de la Mairie


Ordre du jour : 

  1. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 17/05/2023
  2. Acquisition du collège du couvent
  3. Décision Modificative n°1 Budget Général
  4. Délibération pour le passage à la M57
  5. Subvention pour le Ribolab
  6. Convention d’utilisation des hangars du Pfifferdaj                            
  7. Demande de subvention pour fouilles archéologiques préventives, préalables aux travaux de cristallisation du château du Haut Ribeaupierre
  8. Avenant au contrat de MOE avec M. ISNER
  9. Avenant aire de lavage, création de muret en limite séparative
  10. Avenant au marché COLAS pour parking HOFFERER
  11. Aménagement d’un îlot de fraicheur rue des tanneurs                            
  12. Télétravail
  13. Déontologue pour les élus
  14. Informations au Conseil Municipal :
  • Rapport du délégataire exercice 2021/2022 Casino Barrière
  • Rapport d’activité 2022 GESCOD
  • Rapport annuel 2022 HHA
  • Décision n°11 Cessation de convention d’occupation précaire avec astreinte d’un logement
  • Décision n°12 Approbation des tarifs du camping des 3 Châteaux

Détails de l'évènement :

  • Date : Le