SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

  • 27 sept. 2023
  • Catégorie : Agenda

20h15- Salle Rouge de la Mairie

Ordre du jour 

  1. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 12/07/2023
  2. Convention avec Habitat de Haute Alsace pour la gestion de la gendarmerie nationale
  3. Avenants pour le chantier de construction de la Gendarmerie
  4. Avenant négatif pour le chantier de travaux de la Mairie
  5. Attribution de marché de maîtrise d’œuvre pour le site du collège du Couvent
  6. Modification du dispositif de subvention pour les maisons anciennes
  7. Subvention maison ancienne
  8. Lot de chasse n°6 – relocation suite de décès
  9. Recrutement d’emplois CPEC Contrat Parcours Emploi Compétence
  10. Convention de médiation
  11. Décision budgétaire modificative budget ville
  12. Décision budgétaire modificative budget campings
  13. Décision budgétaire modificative budget gendarmerie
  14. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 pour les budgets Ville et Gendarmerie et M4 pour le budget Camping
  15. Adoption des durées d’amortissement pour le budget M4 camping
  16. Adoption des durées d’amortissement pour le budget M57 Ville et Gendarmerie
  17. Informations au Conseil Municipal :
  • Décision n°13 portant préemption 15 rue des Tanneurs
  • Décision n°14 portant acceptation de remboursement d’assurance sinistre Camping
  • Décision n°15 tarifs de la salle du Parc saison 2023 - 2024

Détails de l'évènement :

  • Date : Le