SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

20h15 - Salle Rouge de la Mairie

Ordre du jour :

1. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal 27/11/2024
2. Débat d’Orientations Budgétaires 2025
3. Fixation attribution de compensation définitive 2024 avec la CCPR
4. Fixation du nombre de postes d’Adjoints au Maire
5. Election d’une Adjointe au Maire
6. Convention Territoriale Globale avec la CCPR et la Caisse d’Allocations Familiales
7. Projet d’Espace de Vie Sociale avec l’association Atelier Musée des Arts et Techniques Graphiques
8. Demandes de subventions REGION GRAND EST et CEA pour les travaux « Espace MERTIAN »
9. Subvention pour l’association RIBOLAB
10. Subventions pour deux classes vertes
11. Subvention pour l’association « Rappschwihrer Ritter »
12. Subventions pour deux maisons anciennes
13. Subvention pour Comité des Fêtes et convention d’objectifs et de moyens
14. Abandon du projet d’antenne relai de la petite verrerie
15. Servitude de passage rue du 3 décembre
16. Complément pour la vente de l’ancienne MJC et maison SCHMITGANTZ
17. Avenant avec la CUMA des « ratons laveurs »
18. Avenant en régularisation au marché « aire de jeu »
19. Avenant au marché « Mairie »
20. Déclaration de quatre lots sans suite pour les travaux « Espace Mertian »
21. Convention assistant de prévention avec la CCPR
22. Préparation au renouvellement convention prévoyance avec le CDG68
23. Tableau des emplois
24. Création d’un contrat Parcours Emploi Compétences
25. Informations au Conseil Municipal :

    - Décision n°01-2025 approuvant la réalisation d’un virement de crédits du budget principal
    - Décision n°02-2025 autorisant l’ouverture d’un compte à terme au Trésor
    - Décision n°03-2025 de mise à disposition de la rotonde à l’association « Cercle de la Rotonde »
    - Décision n°04-2025 d’ester en justice contre la SCI STEPHANIE INVESTISSEMENT
    - Décision n°05-2025 prêt à usage M. GROSS d’une pièce à l’ancienne école des filles pour une formation au Ribolab
    - Décision n°6-2025 d’acceptation de leg des époux GALL
    - Bilan d’activités 2024 de PG TEAM, Délégation de Service Public du centre équestre