SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

20h15 - Salle Rouge de la Mairie

1. Adoption du procès-verbale de la séance du Conseil Municipal 02/07/2025
2. Bilan de la concertation, projet de modification n°9 pour le secteur Ruwabell
3. Convention de portage foncier et mise à disposition du bien Gendarmerie
4. Acquisition de parcelle forestière au Altenholtz
5. Admission en non-valeurs au budget général de la ville
6. Décision modificative n°2 du Budget Général
7. Demande de subventions pour le projet de hangar de stockage de bois
8. Demande de subvention à la CAF pour projet de salle d'accueil pour l'EVS Atelier Musée des arts graphiques
9. Avenant piscine CAROLA
10. Avenants chaufferie bois
11. Avenant Espace Mertian
12. Réattribution du lot de chasse n°7
13. Convention pour les "Autorisations Droit de Sol ADS" avec la CCPR
14. Tableau des emplois - modifications
15. Création d'un Contrat Parcours Emploi Compétence - Agent polyvalent
16. Adhésion convention de participation prévoyance
17. Régime Indemnitaire RIFSEEP, Animateur, Filière Animation - complément
18. Révision des statuts Territoire d'Energie d'Alsace
19. Informations au Conseil Municipal :
Décision n°20-2025 prêt à usage OSSWALD
Décision n°21-2025 gratification d'un stagiaire BERNHARD
Décision n°22-2025 gratification d'un stagiaire MIRET CASA
Décision n°23-2025 acceptation remboursement assurance compteur électrique camping
Décision n°24-2025 acceptation de leg HAAG
Rapport social unique