SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

20h15- Salle Beethoven de la Mairie

Ordre du jour

1. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 16/10/2023
2. Attribution des lots de chasse en gré à gré
3. Sortie de l’association « Avenir du Muesberg »
4. Remise des pénalités pour les lots des marchés de restauration de la Mairie
5. Avenants travaux pour le chantier de la Gendarmerie
6. Convention de répartition des recettes du casino entre CCPR et commune
7. Subvention maison ancienne
8. Décision modificative n°3 du budget de la commune         
9. Décision modificative n°2 du budget du Camping         
10. Subvention « STOP violences sexuelles »
11. Subvention classe découverte
12. Informations au Conseil Municipal :

• Décision 16-2023 tarifs revue municipale
• Décision 17-2023 acceptation remboursement assurance
• Décision 18-2023 acceptation remboursement assurance
• Décision 19-2023 acceptation remboursement assurance
• Décision 20-2023 location local 56 Grand’Rue
• Rapport d’activité Territoires d’Energie