SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

  • 1 févr. 2023
  • Catégorie : Agenda

20h15- Salle Beethoven

Ordre du jour

  1. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 07/12/2022
  2. Projet de formation innovante RIBOLAB et société CAP DIGITAL, L'ECOLE DU NUMERIQUE
  3. Vente d'ensemble immobilier rue des juifs, "ancienne MJC" et "maison SCHMITTGANTZ"
  4. Péri scolaire des Ribeaufilous - modification de la délibération de 2019
  5. Avenant au marché de restauration "pierre et crépis" pour les travaux de la Mairie
  6. Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre pour la restauration des châteaux
  7. Demande de subventions pour un projet de chaufferie à bois
  8. Renouvellement de la convention PEFC pour la gestion de la forêt
  9. Dispositif de subventions des maisons dites "anciennes"
  10. Subvention d'une maison dite "ancienne", place du marché
  11. Mise en place du "Permis de diviser"
  12. Additif à la délibération d'autorisation de changement d'usage pour meublé de tourisme
  13. Reversement de l'excédent du budget annexe Camping au budget général 2022
  14. Prise en charge par le budget général du déficit de fonctionnement du budget annexe gendarmerie 2022
  15. Autorisation de mandatement avant le vote du Budget Primitif 2023
  16. Informations au Conseil Municipal :
    - Décision de prêt à l'usage d'habitation d'un logement au Dusenbach
    - Tarifs 2023

Détails de l'évènement :

  • Date : Le